Assurance de prêt et maladies rénales

Des reins qui filtrent moins bien

Les reins filtrent le sang pour éliminer les déchets, régulent l'eau et le sel, la tension et la fabrication des globules rouges. Les maladies qui les touchent sont très variées. Les calculs rénaux sont fréquents et provoquent des coliques néphrétiques très douloureuses, souvent sans suite. Les infections urinaires répétées et la pyélonéphrite, une infection du rein, guérissent en général par antibiotiques.

La maladie rénale chronique est plus sérieuse. Elle reste longtemps silencieuse, se manifeste rarement avant 45 ans et concernerait environ 1,6 million de Français. Elle peut être due au diabète, à l'hypertension, à une glomérulonéphrite comme la maladie de Berger, à un syndrome néphrotique ou à une maladie héréditaire comme la polykystose rénale. On la classe en cinq stades selon le débit de filtration glomérulaire, le DFG. Au stade terminal, il faut une dialyse ou une greffe. Fin 2023, environ 90 000 patients étaient dans ce cas en France, avec près de 10 000 nouveaux patients chaque année, dont un tiers reçoivent une greffe.

Les conséquences sur l'assurance et sur le prêt

Selon la maladie, sa cause et la fonction rénale, l'assureur peut accepter le dossier au tarif normal, appliquer une surprime sur le décès comme sur l'incapacité, exclure les maladies rénales de l'ITT et de l'IPT, ou refuser ces garanties. Pour une maladie rénale chronique, le refus de l'ITT est fréquent, même quand l'assurance est accordée pour le décès.

Ce refus pose un problème direct. La banque demande en général le décès, la PTIA, l'ITT et l'IPT, et son accord de principe est donné sous réserve de cette couverture. Sans ITT, elle peut refuser le prêt. Une surprime de 100 à 200 % peut aussi faire dépasser le taux d'usure, surtout après 45 ans. Mieux vaut le savoir avant le compromis qu'à quelques jours de la signature.

Les maladies à déclarer

Le questionnaire de santé vous interroge sur les traitements de plus de 21 jours sur dix ans, les arrêts de travail de plus de 21 jours, les hospitalisations, les opérations, les examens et la prise en charge en ALD sur quinze ans. Doivent par exemple être déclarés :

• une colique néphrétique hospitalisée ou opérée, par lithotritie ou urétéroscopie ;
• des infections urinaires à répétition traitées au long cours ;
• une protéinurie ou une hématurie explorées ;
• une maladie de Berger, une glomérulonéphrite ou un syndrome néphrotique ;
• une polykystose rénale, même sans symptôme ;
• une insuffisance rénale, une dialyse ou une greffe ;
• un rein unique.

Une fausse déclaration volontaire entraîne la nullité du contrat, et l'assureur ne verse aucune prestation. Aucune maladie rénale ne bénéficie du droit à l'oubli ni de la grille de référence AERAS.

Les pièces médicales et les délais

Le médecin conseil demande en général un bilan rénal récent avec la créatinine et le débit de filtration glomérulaire, une recherche de protéines dans les urines, la tension artérielle, le dernier courrier du néphrologue et, selon le cas, une échographie des reins ou le compte rendu d'une intervention. Pour une maladie chronique, il veut voir l'évolution des derniers résultats sur plusieurs années. Réunissez-les avant la demande. La convention AERAS donne trois semaines à l'assureur à partir du dossier complet, puis deux à la banque.

Les solutions pour assurer le prêt

La loi Lemoine

Pour un crédit immobilier dont la part assurée ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et qui se termine avant vos 60 ans, vous n'avez aucun questionnaire à remplir. Pour une polykystose découverte jeune, c'est souvent la meilleure voie. Lisez la notice, car certains contrats sans questionnaire excluent les maladies antérieures à l'adhésion.

La convention AERAS

En cas de refus, la convention AERAS fait réexaminer le dossier au deuxième niveau, puis au troisième pour une part assurée de 420 000 € au plus et un contrat terminé avant 71 ans. Elle ne garantit pas un accord. Si l'invalidité est refusée ou accordée avec une exclusion, l'assureur doit étudier la garantie invalidité spécifique, que la banque s'engage à accepter. L'écrêtement limite le coût de l'assurance à 1,4 point du TAEG pour les revenus modestes.

La délégation d'assurance

La loi Lagarde vous permet de choisir un contrat extérieur à la banque, avec des garanties équivalentes. Le contrat de groupe de la banque refuse souvent l'ITT pour une maladie rénale chronique, alors que certains assureurs alternatifs l'accordent avec une surprime. Depuis la loi Lemoine, vous pouvez aussi changer d'assurance à tout moment après la signature.

Le courtier spécialisé en risque aggravé

Un courtier spécialisé connaît les assureurs qui accordent l'incapacité malgré une maladie rénale, et ceux qui la refusent par principe. Il présente le dossier avec les résultats qui montrent la stabilité de votre fonction rénale, puis compare les offres sur le TAEA, le coût réel de l'assurance dans le crédit. Un comparateur en ligne ne fait pas ce travail de sélection.

Les étapes dans le bon ordre

Avec une maladie rénale, l'ordre des démarches compte. Faites d'abord étudier l'assurance, avant de signer le compromis ou dès sa signature, pour connaître les garanties que vous obtiendrez. Demandez ensuite à votre banque sa liste de critères d'équivalence, pour vérifier qu'elle acceptera le contrat. Ne lancez la demande auprès de l'assureur de la banque qu'en parallèle, et non à la dernière minute. Si l'ITT vous est refusée partout, la garantie invalidité spécifique AERAS reste la solution à faire étudier avant la date de l'offre de prêt.

Le TAEA pour comparer les offres

Avec une surprime de 100 % ou plus, comparer les offres sur leur seule cotisation mensuelle peut tromper. Certaines cotisations sont calculées sur le capital emprunté et restent fixes, d'autres sur le capital restant dû et baissent avec le temps. Le taux annuel effectif de l'assurance, le TAEA, ramène toutes les offres à une même mesure : la part de l'assurance dans le coût total du crédit. C'est aussi lui qui s'ajoute au taux du prêt dans le TAEG, et donc lui qui décide si le crédit reste sous le taux d'usure. Demandez-le pour chaque proposition.

La quotité quand on emprunte à deux

À deux, chacun choisit la part du prêt couverte par son assurance. Si l'un de vous a une maladie rénale, réduire sa quotité diminue le montant surprimé et peut faire passer sa part assurée sous 200 000 €, ce qui lui ouvre la loi Lemoine si le prêt se termine avant ses 60 ans. L'autre emprunteur s'assure alors davantage. Notre simulateur vous dit si cette répartition suffit.