Assurance de prêt et maladies de la thyroïde

Une glande souvent en cause

La thyroïde est une glande située à la base du cou, qui fabrique des hormones réglant le fonctionnement de nombreux organes. Ses maladies sont fréquentes, surtout chez les femmes. L'hypothyroïdie, une production insuffisante d'hormones, est le trouble thyroïdien le plus courant et touche 1 à 2 % de la population, davantage après 65 ans. Sa cause la plus fréquente est la thyroïdite de Hashimoto, une maladie auto-immune cinq à dix fois plus fréquente chez les femmes de 30 à 50 ans. Elle se manifeste par de la fatigue, une prise de poids, une frilosité, et se traite par une hormone thyroïdienne de synthèse à prendre chaque jour, la lévothyroxine.

L'hyperthyroïdie, à l'inverse, est un excès d'hormones. Elle toucherait 1 à 4 % de la population, le plus souvent sous une forme légère. Sa cause principale est la maladie de Basedow, elle aussi auto-immune, qui provoque palpitations, amaigrissement et parfois une atteinte des yeux. Elle se traite par des médicaments, de l'iode radioactif ou une chirurgie. Les nodules de la thyroïde, enfin, sont très fréquents, présents à l'échographie chez jusqu'à 50 % des personnes. Au moins neuf sur dix sont bénins et ne demandent qu'une surveillance. Le goitre est une augmentation de volume de la glande.

Les conséquences sur l'assurance et sur le prêt

Les assureurs connaissent bien ces maladies. Une hypothyroïdie bien équilibrée est souvent acceptée au tarif normal. Une maladie de Basedow, une thyroïdite de Hashimoto ou un goitre opéré peuvent entraîner une légère surprime ou une exclusion des affections thyroïdiennes sur l'incapacité et l'invalidité. Les refus de l'ITT restent rares et concernent surtout les formes compliquées, par exemple une atteinte des yeux importante ou des troubles du rythme cardiaque.

Même rare, un refus de l'ITT peut amener la banque à revenir sur son accord de principe, puisqu'elle demande en général le décès, la PTIA, l'ITT et l'IPT. Une surprime, appliquée sur le tarif d'un emprunteur plus âgé, peut aussi rapprocher le TAEG du taux d'usure.

Les maladies à déclarer

Le questionnaire de santé vous interroge sur les traitements de plus de 21 jours sur les dix dernières années, les hospitalisations, les opérations, les examens et les arrêts de travail. Une maladie de la thyroïde y répond souvent par son traitement. Doivent par exemple être déclarés :

• un traitement par lévothyroxine, même ancien et bien équilibré ;
• une maladie de Basedow, avec son traitement et une éventuelle atteinte des yeux ;
• une thyroïdite de Hashimoto ;
• un nodule exploré par cytoponction ou opéré ;
• une ablation partielle ou totale de la thyroïde ;
• un traitement par iode radioactif.

Une fausse déclaration volontaire entraîne la nullité du contrat, et l'assureur ne verse aucune prestation. Pour un nodule, la nature exacte compte. Un nodule bénin se déclare comme une maladie bénigne, un nodule qui s'est révélé être un cancer relève des règles propres aux cancers.

Le cas du cancer de la thyroïde

Le cancer de la thyroïde est le plus souvent de bon pronostic. Il bénéficie de deux dispositifs de la convention AERAS. Le droit à l'oubli vous dispense de le déclarer cinq ans après la fin du protocole thérapeutique, sans rechute, pour un contrat qui se termine avant vos 71 ans, même si vous prenez toujours de la lévothyroxine. La grille de référence de septembre 2023 permet en outre d'être assuré sans surprime ni exclusion trois ans après la fin du traitement pour un cancer papillaire ou vésiculaire de stade I diagnostiqué avant 45 ans, ou de stade I ou II diagnostiqué à 45 ans ou plus. Consultez notre page sur le droit à l'oubli.

Les pièces médicales et les délais

Le médecin conseil demande en général un bilan thyroïdien récent, avec la TSH et les hormones T3 et T4, le traitement en cours et sa dose, le dernier courrier de l'endocrinologue et, selon le cas, l'échographie, le résultat d'une cytoponction ou le compte rendu opératoire. Un bilan normal et stable suffit souvent à obtenir le tarif normal. La convention AERAS donne trois semaines à l'assureur à partir du dossier complet, puis deux à la banque.

Les solutions pour assurer le prêt

La loi Lemoine

Pour un crédit immobilier dont la part assurée ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et qui se termine avant vos 60 ans, vous n'avez aucun questionnaire à remplir. Lisez la notice pour vérifier l'absence d'exclusion des maladies antérieures.

La convention AERAS

La convention AERAS porte le droit à l'oubli et la grille pour le cancer de la thyroïde. Pour les autres maladies, elle sert surtout en cas de refus, avec un réexamen au deuxième puis au troisième niveau. Si l'ITT et l'IPT sont refusées, la garantie invalidité spécifique doit être étudiée. L'écrêtement limite le coût pour les revenus modestes.

La délégation d'assurance

La loi Lagarde vous permet de choisir un contrat extérieur à la banque, avec des garanties équivalentes. Pour une maladie de la thyroïde, une assurance individuelle permet souvent d'éviter une exclusion que le contrat de la banque applique d'office. Depuis la loi Lemoine, vous pouvez aussi changer d'assurance à tout moment.

Le courtier spécialisé en risque aggravé

Pour une thyroïdite de Hashimoto ou une maladie de Basedow, certains assureurs proposent de meilleures conditions que d'autres, en surprime comme en type d'exclusion. Un courtier spécialisé connaît ces écarts, vérifie si un ancien cancer relève du droit à l'oubli ou de la grille, et compare les offres sur le TAEA. Un comparateur en ligne ne fait pas cette vérification.

L'équivalence de garanties exigée par la banque

Quand vous choisissez une assurance extérieure, la banque vérifie qu'elle offre des garanties équivalentes à son propre contrat. Elle choisit pour cela une liste de critères dans une grille commune établie par le CCSF : la durée de couverture de l'ITT, la prise en charge de l'invalidité partielle, la couverture du dos et des troubles psychiques, la franchise. Ces exigences varient d'une banque à l'autre. Certaines acceptent des restrictions sur le dos et les troubles psychiques, d'autres non. Demandez cette liste dès le début du projet. Avec une maladie de la thyroïde, l'exclusion éventuelle porte sur les affections thyroïdiennes et ne remet en général pas en cause ces critères, mais il faut le vérifier avant de signer, pour éviter un refus de substitution au dernier moment.