L'option MNO refusée par l'assureur

Les maladies non objectivables

On appelle maladies non objectivables, ou MNO, les affections difficiles à prouver par un examen. Le diagnostic repose surtout sur les douleurs ou les symptômes que décrit le patient. En assurance de prêt, deux familles sont concernées. D'un côté le dos : lombalgie, hernie discale, sciatique, cervicalgie, discopathie ou scoliose. De l'autre les troubles psychiques : dépression, y compris réactionnelle, burn-out, anxiété, trouble bipolaire.

Ces affections causent beaucoup d'arrêts de travail. Les assureurs encadrent donc leur prise en charge au titre de l'incapacité de travail (ITT) et de l'invalidité. Dans leurs conditions générales, de nombreux contrats ne les couvrent que si elles ont entraîné une hospitalisation d'une durée minimale, ou une intervention chirurgicale. Le cabinet a par exemple relevé un contrat du marché qui exclut les atteintes du dos n'ayant pas donné lieu à au moins neuf jours d'hospitalisation. Sans hospitalisation, l'arrêt pour une lombalgie n'est alors pas indemnisé.

L'option qui supprime la condition d'hospitalisation

L'option MNO lève cette condition. Le dos et le psychisme sont alors couverts comme n'importe quelle autre maladie, sans durée d'hospitalisation ni opération à justifier. Son nom change d'un contrat à l'autre : rachat MNO, option dos et psy, extension des affections dorsales et psychiques, rachat des exclusions dorso-psy. Elle a un coût, qui varie aussi selon le contrat.

Tous les contrats n'ont pas besoin de cette option. Certains ne prévoient aucune restriction sur le dos ou le psychisme dans leurs conditions générales. Ils couvrent ces affections d'emblée, sans hospitalisation.

Les critères que la banque peut exiger

Depuis la loi Lagarde de 2010, la banque ne peut pas refuser un autre contrat que le sien s'il offre un niveau de garantie équivalent. Pour juger de cette équivalence, le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) a arrêté en janvier 2015 une liste de critères. Chaque banque en choisit onze au plus, et les inscrit dans la fiche standardisée d'information qu'elle vous remet.

Deux de ces critères portent sur les MNO, pour l'incapacité de travail comme pour l'invalidité. Pour les affections du dos, la banque peut demander une couverture sans condition d'hospitalisation ni d'intervention chirurgicale, ou accepter une couverture avec conditions, en précisant si l'hospitalisation exigée fait moins de dix jours ou dix jours et plus. Pour les affections psychiatriques, le choix est le même, sans la mention de l'opération.

Tout dépend donc de ce que votre banque a coché. Si elle exige le dos et le psy sans condition d'hospitalisation, un contrat qui n'a pas l'option MNO ne remplit pas ses critères. Elle peut refuser la délégation ou le changement d'assurance pour défaut d'équivalence. Selon le cabinet, c'est le cas de la plupart des grands réseaux bancaires.

Pourquoi l'assureur refuse l'option

Le refus vient de votre questionnaire de santé. Vous y avez déclaré un antécédent de dos, ou un trouble psychique, même ancien ou lié à un événement de vie comme une séparation ou un deuil. Le service médical de l'assureur applique alors ses règles de tarification. Selon le cabinet, l'option est le plus souvent refusée dans ce cas, et une exclusion de l'affection déclarée s'y ajoute.

Une contestation auprès du médecin conseil change rarement la décision. Certains assureurs séparent toutefois le dos et le psy. Après une dépression, ils peuvent refuser l'option pour le psychisme mais la maintenir pour le dos. Vous restez alors couvert pour un mal de dos sans avoir à être opéré.

Ce refus ne veut pas dire que vous avez mal répondu. Ne taisez jamais un antécédent pour obtenir l'option. Une fausse déclaration volontaire peut entraîner la nullité du contrat.

Les solutions quand l'option est refusée

Choisir une banque aux critères moins stricts

Si votre projet n'est pas encore engagé, prenez le problème à l'envers. Avant de choisir la banque, regardez dans sa fiche standardisée d'information ce qu'elle exige pour le dos et le psy. Certaines acceptent une couverture avec conditions d'hospitalisation ou d'intervention chirurgicale. Avec elles, l'option MNO n'est pas nécessaire. Soyez attentif à la durée d'hospitalisation exigée, moins de dix jours ou dix jours et plus.

Choisir un contrat sans restriction sur le dos et le psy

Si le prêt est déjà engagé, ou si vous changez d'assurance en cours de prêt, cherchez un contrat qui ne pose aucune condition d'hospitalisation dans ses conditions générales. Votre antécédent fera sans doute l'objet d'une exclusion ciblée. Mais la banque juge l'équivalence sur les garanties du contrat, et ces conditions générales remplissent son critère.

Trouver un assureur qui accorde l'option malgré l'antécédent

Quelques assureurs acceptent l'option MNO même après un antécédent de dos ou psychique déclaré. Cela ne figure ni dans les devis ni dans les notices. C'est une connaissance du marché que seul un courtier spécialisé en risque aggravé peut mettre à votre service. Il compare aussi le reste du contrat, du prix à la franchise et à la définition de l'invalidité.

Ces solutions restent ouvertes après la signature. Depuis la loi Lemoine, vous pouvez changer d'assurance emprunteur à tout moment, si le nouveau contrat respecte les critères de la banque.