Assurance de prêt et lombalgie

Le plus répandu des maux de dos

La lombalgie est une douleur du bas du dos. Elle est extrêmement fréquente, puisque 84 % des personnes en ont eu, en ont ou en auront une. La forme commune, le lumbago, vient le plus souvent d'une lésion des muscles, des ligaments et des tendons qui soutiennent la colonne. Elle peut être très douloureuse sans être grave, car l'intensité de la douleur ne dit rien de la gravité. C'est pourquoi la radio ou l'IRM sont inutiles au début. La sédentarité, le manque d'activité physique, le port de charges et l'âge la favorisent.

Grâce au traitement de la douleur et au maintien d'une activité, neuf lombalgies aiguës sur dix guérissent en moins de quatre à six semaines. Des récidives restent possibles. Au-delà de trois mois, la lombalgie devient chronique et demande une prise en charge spécifique, avec de la kinésithérapie active, parfois dans un centre spécialisé. Elle reste l'une des premières causes d'arrêt de travail.

Le dos et les garanties de l'assurance

Pour un prêt immobilier, la banque exige une assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie, et presque toujours l'incapacité de travail (ITT) et l'invalidité (IPT). Une lombalgie ne pèse pas sur le décès. Elle pèse sur l'ITT et l'IPT, parce que le mal de dos est une cause majeure d'arrêt.

Les contrats traitent le dos à part. Ils le classent parmi les maladies non objectivables, comme les troubles psychiques, et beaucoup ne paient un arrêt de travail lié au dos qu'après une hospitalisation ou une opération d'une certaine durée. Une partie des contrats de groupe des banques posent eux-mêmes ces limites à tous leurs assurés. L'option MNO, ou rachat psy dos, supprime cette condition. Depuis les critères d'équivalence du CCSF, de nombreuses banques l'exigent pour accepter une assurance extérieure. Si vous déclarez une lombalgie, certains assureurs refusent cette option, et votre contrat peut alors être jugé non équivalent.

Faut-il déclarer une lombalgie ?

Le questionnaire de santé ne vous demande pas si vous avez déjà eu mal au dos. Il vous interroge sur les arrêts de travail de plus de 21 jours consécutifs, les traitements de plus de 21 jours dans les dix dernières années, les examens et les opérations. Une lombalgie chronique, un long arrêt ou des mois de kinésithérapie y répondent. Un lumbago de quelques jours n'y répond souvent pas. Relisez chaque question et sa période. Ce qu'elle vise doit être déclaré, car une fausse déclaration volontaire rend le contrat nul, et l'assureur ne verse aucune prestation.

Si vous déclarez une lombalgie, le médecin conseil peut demander :

• le compte rendu de la radio, du scanner ou de l'IRM s'il y en a eu ;
• la durée des arrêts de travail ;
• le nombre de séances de kinésithérapie ;
• un certificat de votre médecin sur votre état actuel et l'absence de récidive.

La loi Lemoine et la convention AERAS

La loi Lemoine supprime le questionnaire de santé pour un crédit immobilier dont la part assurée ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et qui se termine avant vos 60 ans. Vous n'avez alors rien à déclarer. Vérifiez quand même, dans la notice des contrats sans questionnaire, la façon dont le dos est couvert, car la limite d'hospitalisation peut s'y appliquer à tout le monde.

Hors de ce cadre, la convention AERAS organise le réexamen d'un refus au deuxième niveau, puis au troisième pour une part assurée de 420 000 € au plus et un contrat terminé avant 71 ans. Si l'invalidité est accordée avec une exclusion du dos, l'assureur doit étudier la garantie invalidité spécifique. L'écrêtement limite le coût de l'assurance pour les revenus modestes. Aucun de ces dispositifs n'empêche l'exclusion du dos.

Comparer les exclusions avec un courtier

Une lombalgie déclarée sans accompagnement aboutit souvent à l'exclusion de toutes les maladies du dos. Chez un autre assureur, la même lombalgie peut valoir une exclusion du seul segment lombaire, avec l'option MNO maintenue. Un courtier spécialisé en risque aggravé connaît ces écarts et les critères de votre banque. Il regarde aussi le reste du contrat : le prix, la couverture de l'invalidité partielle, la franchise, les autres exclusions. Une offre en délégation peut coûter nettement moins cher que le contrat de la banque, et il le mesure par le TAEA, ce qu'un comparateur automatique ne fait pas.

Après le prêt, la loi Lemoine vous permet de changer d'assurance à tout moment, avec des garanties équivalentes. Quelques années sans récidive justifient souvent de refaire étudier le dossier.