Assurance de prêt et hernie discale

Un disque qui comprime un nerf

Les vertèbres sont séparées par des disques souples qui amortissent les chocs. Une hernie discale se forme quand l'enveloppe d'un disque se fissure et qu'une partie de son contenu fait saillie vers le canal où passent les nerfs. Si elle comprime une racine nerveuse, elle provoque une douleur du bas du dos et une sciatique ou une cruralgie dans la jambe. Dans 90 % des cas, la hernie siège au niveau lombaire, et dans 8 % au niveau cervical, avec une douleur dans l'épaule et le bras. Le port de charges, les longues heures de conduite, la sédentarité, le surpoids et le tabac la favorisent.

Le traitement est d'abord médical. Dans environ 80 % des cas, le repos relatif, les antalgiques et les anti-inflammatoires suffisent, complétés par de la kinésithérapie et parfois une infiltration. L'IRM ou le scanner ne sont faits que si la douleur persiste. L'opération est réservée aux douleurs qui résistent au traitement et aux compressions graves, avec paralysie. Elle se fait par une petite incision, et le patient remarche le jour même.

Les garanties concernées par une hernie discale

Pour un prêt immobilier, la banque exige une assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie, et presque toujours l'incapacité de travail (ITT) et l'invalidité (IPT). Une hernie discale ne pèse pas sur le décès. Elle pèse sur l'ITT et l'IPT, car le mal de dos est l'une des premières causes d'arrêt de travail.

Il faut aussi connaître le régime des maladies du dos dans les contrats. Beaucoup ne paient un arrêt lié au dos qu'en cas d'opération ou d'hospitalisation d'une certaine durée. Une option, appelée MNO ou rachat psy dos selon les contrats, supprime cette condition. Depuis les critères d'équivalence du CCSF, de nombreuses banques l'exigent pour accepter un contrat extérieur. Avec une hernie discale déclarée, certains assureurs refusent l'option, et la banque peut alors rejeter le contrat.

La déclaration et les pièces à fournir

Le questionnaire de santé vous interroge sur les arrêts de travail de plus de 21 jours, les traitements de plus de 21 jours, les examens et les opérations. Une hernie discale répond souvent à l'une de ces questions, qu'elle ait été opérée ou non, dès qu'elle apparaît sur un compte rendu d'IRM. Déclarez-la. Une fausse déclaration volontaire entraîne la nullité du contrat, et l'assureur ne verse aucune prestation.

Le médecin conseil demande en général :

• le compte rendu de l'IRM ou du scanner ;
• le compte rendu opératoire en cas d'intervention, pour vérifier l'absence de séquelle ;
• la durée des arrêts de travail et le nombre de séances de kinésithérapie ;
• un électromyogramme si une atteinte du nerf a été recherchée ;
• un certificat récent de votre médecin sur votre état actuel.

La loi Lemoine et la convention AERAS

Pour un crédit immobilier dont la part assurée ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et qui se termine avant vos 60 ans, la loi Lemoine supprime le questionnaire de santé. Votre hernie n'a pas à être déclarée. Lisez la notice des contrats sans questionnaire, car certains limitent la couverture du dos pour tous leurs assurés.

Au-delà, la convention AERAS prévoit le réexamen automatique d'un refus au deuxième niveau, puis au troisième pour une part assurée de 420 000 € au plus et un contrat terminé avant 71 ans. Si l'invalidité est accordée avec une exclusion du dos, l'assureur doit étudier la garantie invalidité spécifique. L'écrêtement plafonne le coût de l'assurance pour les revenus modestes. La convention n'empêche pas l'exclusion elle-même.

Une exclusion ciblée et l'option MNO

Pour une même hernie opérée il y a trois ans, un assureur peut exclure cette seule hernie, un autre toutes les affections du dos en refusant l'option MNO, un troisième accepter sans réserve. Le premier contrat passera auprès de la banque, le deuxième peut-être pas. Un courtier spécialisé en risque aggravé connaît ces différences, les exigences de votre banque, et présente votre dossier aux assureurs qui répondront à ces exigences. Il compare aussi les offres sur le TAEA, le coût réel de l'assurance dans le crédit, ce qu'un comparateur automatique ne fait pas.

Si vous avez signé avec une exclusion de tout le dos, la loi Lemoine vous permet de changer d'assurance à tout moment, avec des garanties équivalentes, pour obtenir une exclusion plus étroite une fois le recul suffisant.