Assurance de prêt et maladie de Crohn

Une maladie inflammatoire chronique de l'intestin

La maladie de Crohn est une inflammation chronique de la paroi du tube digestif. Elle peut toucher n'importe quelle partie de l'intestin, de la bouche à l'anus, mais elle siège le plus souvent à la fin de l'intestin grêle et sur le côlon. Avec la rectocolite hémorragique, elle forme les maladies inflammatoires chroniques de l'intestin, les MICI. En 2023, l'Assurance Maladie en prenait en charge 315 500 personnes. Elle est découverte le plus souvent entre 20 et 30 ans, c'est-à-dire avant le premier achat immobilier.

La maladie évolue par poussées, avec des douleurs au ventre, une diarrhée qui dure plusieurs semaines, de la fatigue et parfois une perte de poids. Entre deux poussées, la personne peut ne plus avoir aucun symptôme. Le diagnostic repose sur une iléocoloscopie avec biopsies, complétée par des prises de sang et souvent une entéro-IRM. Le dosage de la calprotectine dans les selles aide aussi à la distinguer d'un syndrome de l'intestin irritable, où ce taux reste bas. La maladie peut être reconnue en affection de longue durée (ALD). Elle s'accompagne parfois d'atteintes hors de l'intestin, aux yeux, à la peau ou aux articulations, jusqu'à une spondylarthrite.

Les poussées se traitent par des corticoïdes en cure courte. Le traitement de fond fait appel à l'azathioprine, au méthotrexate ou à des biothérapies comme l'infliximab ou l'adalimumab. Grâce à ces traitements, une accalmie durable est obtenue le plus souvent. La chirurgie reste parfois nécessaire pour retirer une portion d'intestin trop abîmée, traiter un abcès ou une fistule. Selon l'Inserm, plus d'un patient sur deux a été opéré après une dizaine d'années de maladie.

L'assurance que la banque exige

Aucune loi n'oblige à assurer un prêt immobilier, mais aucune banque ne prête sans assurance. Elle exige la garantie décès et la perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA). Pour une résidence principale, elle demande presque toujours aussi l'incapacité temporaire de travail (ITT) et l'invalidité permanente totale (IPT), parfois l'invalidité partielle (IPP). Avec une maladie de Crohn, c'est sur ces garanties d'incapacité et d'invalidité que la difficulté se concentre, parce qu'une poussée peut entraîner un arrêt de travail.

Le questionnaire de santé et les pièces médicales

Pour adhérer, vous remplissez un questionnaire de santé. Une maladie de Crohn entre presque toujours dans ses questions, que ce soit par le traitement suivi, la prise en charge en ALD ou les arrêts de travail de plus de 21 jours. Déclarez-la avec précision. Une fausse déclaration volontaire rend le contrat nul, et l'assurance ne rembourserait rien le jour où vous en auriez besoin.

L'assureur vous envoie ensuite un questionnaire spécifique à la maladie de Crohn, à faire remplir par votre médecin. Votre médecin généraliste peut s'en charger s'il connaît votre dossier. Le médecin conseil demande en général :

• la date du diagnostic et la localisation de la maladie ;
• la date de la dernière poussée et le nombre de poussées ces dernières années ;
• le traitement actuel et ses changements récents ;
• le dernier compte rendu du gastro-entérologue et la dernière coloscopie ;
• une prise de sang récente, avec la CRP ;
• le compte rendu opératoire si vous avez été opéré.

Réunissez ces pièces avant de lancer la demande. Un dossier complet évite un second aller-retour avec le médecin conseil, qui coûte souvent une à deux semaines.

Les dispositifs pour assurer le prêt

S'assurer sans questionnaire avec la loi Lemoine

Depuis le 1er juin 2022, l'assureur ne peut plus demander de questionnaire de santé pour un crédit immobilier quand la part assurée ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et quand le prêt se termine avant vos 60 ans. Dans ce cas, vous ne déclarez pas votre maladie de Crohn et aucune surprime ne peut vous être appliquée à cause d'elle. À deux, une quotité bien choisie sur votre tête permet souvent de rester sous ce seuil. Lisez quand même les conditions des contrats sans questionnaire, car certains excluent les suites des maladies antérieures à l'adhésion.

La convention AERAS en cas de refus

Si un assureur refuse de vous couvrir pour raison de santé, votre dossier est réexaminé automatiquement au deuxième niveau de la convention AERAS, par un service médical spécialisé. En cas de nouveau refus, le pool des risques très aggravés l'étudie au troisième niveau, pour une part assurée de 420 000 € au plus et un contrat qui se termine avant vos 71 ans. Si l'incapacité et l'invalidité vous sont refusées, l'assureur doit étudier la garantie invalidité spécifique AERAS, plus restrictive, que la banque s'engage alors à accepter sans exiger d'autre garantie sur le risque santé, sauf cas particulier. Si vos revenus sont modestes, l'écrêtement limite le coût de l'assurance à 1,4 point du TAEG. Avant 35 ans, sous les mêmes conditions de revenus, la surprime de l'assurance d'un prêt à taux zéro est même prise en charge en totalité.

La convention garantit le réexamen de votre dossier, mais elle n'empêche ni les surprimes ni les exclusions. Pour les limiter, il faut solliciter les bons assureurs avec un dossier bien préparé.

Le rôle d'un courtier spécialisé

Chaque assureur a sa propre grille d'acceptation médicale. Avec une maladie de Crohn, environ quatre assureurs sur dix refusent l'ITT ou en excluent la maladie. Présenter le dossier au hasard, c'est risquer de fournir à la banque un contrat qu'elle refusera, après plusieurs semaines de démarches. Un courtier spécialisé en risque aggravé connaît les assureurs qui couvrent les MICI en incapacité, et ceux qui les excluent presque toujours. Un comparateur en ligne ne fait pas ce tri.

Le courtier maîtrise aussi la tarification. Une surprime s'applique garantie par garantie, et son effet en euros dépend de la part du décès dans la cotisation. Le courtier compare les propositions sur le TAEA, le taux qui mesure le vrai coût de l'assurance dans le crédit, et vérifie que le TAEG reste sous le taux d'usure.

Changer d'assurance après le prêt

Si vous avez accepté l'assurance de votre banque dans l'urgence, avec une exclusion ou une surprime élevée, rien n'est figé. La loi Lemoine vous permet de changer d'assurance à tout moment, sans frais, à condition que le nouveau contrat offre des garanties équivalentes à celles que la banque exige. Une rémission qui se confirme au fil des années est une bonne raison de refaire étudier votre dossier.