Assurance de prêt et spondylarthrite ankylosante

Un rhumatisme inflammatoire du rachis

La spondylarthrite ankylosante est un rhumatisme inflammatoire chronique. Elle touche d'abord la colonne vertébrale et le bassin, puis parfois les grosses articulations, les talons ou le thorax. L'inflammation porte sur les enthèses, les zones où les tendons et les ligaments s'attachent à l'os. En cicatrisant, elle peut s'ossifier et enraidir peu à peu la colonne. Environ 180 000 personnes en sont atteintes en France, soit 0,3 % de la population, plus souvent des hommes. Elle débute en général entre 20 et 30 ans, et beaucoup de malades portent le gène HLA-B27.

Les premiers signes ressemblent à un banal mal de dos, ce qui retarde souvent le diagnostic de plusieurs années. Les douleurs sont dites inflammatoires : elles réveillent la nuit, vers deux ou trois heures du matin, et s'accompagnent d'une raideur le matin qui s'atténue en bougeant. La maladie évolue par poussées chez la plupart des patients. Le diagnostic repose sur l'examen, des prises de sang, des radios du bassin et de la colonne, et souvent une IRM des articulations sacro-iliaques.

Les anti-inflammatoires non stéroïdiens sont le traitement de base, et parfois le seul. Quand ils ne suffisent plus, le rhumatologue prescrit une biothérapie, anti-TNF ou anti-interleukine 17. La kinésithérapie et l'activité physique entretiennent la mobilité.

Les garanties qui posent problème

Pour un prêt immobilier, la banque exige une assurance qui couvre le décès et la perte totale et irréversible d'autonomie, et presque toujours l'incapacité de travail (ITT) et l'invalidité (IPT), parfois l'invalidité partielle (IPP). La spondylarthrite pèse peu sur le décès. Elle pèse beaucoup sur l'ITT et l'IPT, parce que les poussées entraînent des arrêts et que la maladie peut limiter durablement la capacité de travail.

Beaucoup de banques demandent aussi que les maladies du dos soient couvertes sans condition d'hospitalisation ni d'opération, l'option dite MNO ou rachat psy dos. Avec une spondylarthrite déclarée, nombre d'assureurs refusent cette option. Il faut donc vérifier les exigences de votre banque avant de choisir le contrat.

Le questionnaire et le dossier médical

La spondylarthrite répond presque toujours à une question du questionnaire de santé : traitement de plus de 21 jours, arrêt de travail de plus de 21 jours, prise en charge en ALD. Déclarez-la, même en période calme. Une fausse déclaration volontaire entraîne la nullité du contrat, et l'assureur ne verse aucune prestation.

L'assureur envoie ensuite un questionnaire spécifique, à faire remplir par votre rhumatologue ou votre médecin traitant. Le médecin conseil demande en général :

• la date du diagnostic et les articulations atteintes ;
• le traitement actuel, en précisant s'il s'agit d'une biothérapie et depuis quand ;
• la date de la dernière poussée et les arrêts de travail des dernières années ;
• le dernier courrier du rhumatologue et une prise de sang récente ;
• l'existence d'une atteinte de l'œil, de la peau ou de l'intestin associée.

Les dispositifs de la loi et de la convention AERAS

La loi Lemoine supprime le questionnaire de santé pour un crédit immobilier dont la part assurée ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et qui se termine avant vos 60 ans. La spondylarthrite se déclarant souvent jeune, beaucoup d'emprunteurs peuvent en profiter, au besoin en ajustant la quotité à deux. Lisez la notice des contrats sans questionnaire, car certains excluent les suites des maladies antérieures à l'adhésion.

Hors loi Lemoine, la convention AERAS garantit le réexamen automatique d'un refus au deuxième niveau, puis au troisième pour une part assurée de 420 000 € au plus et un contrat terminé avant 71 ans. Si l'invalidité est refusée ou accordée avec une exclusion, l'assureur doit étudier la garantie invalidité spécifique, qui ne comporte aucune exclusion liée à votre maladie, et la banque s'engage à ne pas exiger d'autre garantie. Pour les revenus modestes, l'écrêtement plafonne la part de l'assurance à 1,4 point du TAEG. La convention n'évite pour autant ni les surprimes ni les exclusions.

Une exclusion ciblée plutôt qu'une exclusion de tout

Un cas que nous rencontrons souvent illustre l'enjeu. Une emprunteuse atteinte de spondylarthrite reçoit deux réponses. Le premier assureur refuse l'ITT, ce que la banque n'acceptera pas. Le second accorde toutes les garanties, mais exclut toutes les maladies de l'incapacité. Ce contrat passe auprès de la banque, mais un cancer ou un infarctus survenu plus tard ne serait pas couvert. La bonne réponse se trouve chez un assureur qui accorde l'ITT avec une exclusion limitée à la spondylarthrite, ce que certains font.

Un courtier spécialisé en risque aggravé connaît les assureurs capables d'accorder l'ITT malgré la maladie, et il sait si votre banque tolère des restrictions sur le dos. Il compare aussi les offres sur le TAEA, qui mesure le coût réel de l'assurance dans le crédit, et sur la définition des garanties. Un comparateur en ligne ne fait aucune de ces vérifications.

Changer de contrat après le prêt

La loi Lemoine vous permet de changer d'assurance à tout moment, sans frais, si le nouveau contrat offre des garanties équivalentes à celles qu'exige la banque. Si vous avez signé dans l'urgence avec une exclusion de toutes les maladies, refaites étudier votre dossier : une exclusion ciblée est souvent possible.