Assurance de prêt et arthrose

La plus répandue des maladies articulaires

L'arthrose est une maladie de toute l'articulation. Le cartilage s'use et se détruit, la membrane qui tapisse l'articulation s'enflamme et l'os situé en dessous se modifie. Elle touche le plus souvent la colonne vertébrale, les mains, les genoux et les hanches. Elle est rare avant 45 ans, où elle ne concerne que 3 % des personnes, mais touche 65 % des plus de 65 ans. Le surpoids, le port de charges lourdes, certains sports, les séquelles d'une fracture ou d'une ablation du ménisque, le diabète et l'hypertension la favorisent.

L'arthrose évolue de façon imprévisible, par poussées douloureuses. Le diagnostic repose sur l'examen et la radiographie. Les traitements soulagent la douleur et entretiennent la mobilité : perte de poids, activité physique adaptée, kinésithérapie, antalgiques, anti-inflammatoires en cure courte, infiltrations. Quand la douleur devient trop forte, le chirurgien pose une prothèse, surtout à la hanche et au genou.

Les garanties concernées

La banque exige pour un prêt immobilier une assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie, et presque toujours l'incapacité de travail (ITT) et l'invalidité (IPT), parfois l'invalidité partielle (IPP). L'arthrose ne pèse pas sur le décès. Elle pèse sur l'ITT et l'IPT, parce qu'une poussée ou une opération entraîne un arrêt, et que l'arthrose évoluée peut empêcher d'exercer un métier physique. La réponse la plus fréquente est donc une exclusion de l'articulation concernée sur ces garanties.

L'arthrose de la colonne est classée parmi les affections du dos. Beaucoup de contrats ne couvrent celles-ci qu'après une opération ou une hospitalisation, sauf si l'on souscrit l'option MNO. Or de nombreuses banques exigent cette option pour accepter un contrat extérieur. Un assureur qui exclut votre dos peut aussi vous la refuser, et la banque peut alors rejeter le contrat.

Le questionnaire et le dossier

Le questionnaire de santé vous interroge sur les traitements de plus de 21 jours, les arrêts de travail de plus de 21 jours, les opérations et les examens. Une arthrose traitée, infiltrée ou opérée y répond. Dès qu'un compte rendu de radio mentionne une arthrose et qu'une question le vise, déclarez-la. Une fausse déclaration volontaire rend le contrat nul, et l'assureur ne verse aucune prestation.

Le médecin conseil peut demander :

• le compte rendu de la dernière radio ou de l'IRM ;
• le traitement et le nombre d'infiltrations ;
• le compte rendu opératoire en cas de prothèse ;
• la durée des arrêts de travail et des séances de kinésithérapie ;
• votre profession, pour évaluer le risque d'incapacité.

Les dispositifs utiles

La loi Lemoine supprime le questionnaire de santé pour un crédit immobilier dont la part assurée ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et qui se termine avant vos 60 ans. Aucune exclusion liée à votre arthrose ne peut alors être posée. Lisez quand même la notice des contrats sans questionnaire, dont certains limitent la couverture du dos pour tous les assurés.

Hors loi Lemoine, la convention AERAS organise le réexamen automatique d'un refus au deuxième niveau, puis au troisième pour une part assurée de 420 000 € au plus et un contrat terminé avant 71 ans. Si l'invalidité est accordée avec une exclusion, l'assureur doit étudier la garantie invalidité spécifique, et l'écrêtement plafonne le coût de l'assurance pour les revenus modestes. La convention n'empêche pas l'exclusion elle-même, que seul le choix de l'assureur permet de réduire.

Une exclusion aussi étroite que possible

Pour une arthrose du genou droit, un assureur exclura le genou droit, un autre toutes les affections ostéoarticulaires, un troisième tout le dos et les articulations. Un courtier spécialisé connaît ces pratiques et cherche l'exclusion la plus étroite, avec l'option MNO si la banque l'exige. Il regarde aussi le reste du contrat : définition de l'invalidité selon votre profession, couverture de l'invalidité partielle, franchise. Une exclusion limitée au genou dans un contrat qui couvre bien l'invalidité protège mieux qu'un contrat sans exclusion aux garanties étroites. Le courtier compare enfin les offres sur le TAEA, ce qu'un comparateur automatique ne fait pas.

La loi Lemoine vous permet ensuite de changer d'assurance à tout moment, avec des garanties équivalentes, par exemple quelques années après une prothèse réussie.