Assurance de prêt et problème de hanche

Les principales maladies de la hanche

La hanche relie le bassin au fémur et porte le poids du corps. La maladie la plus fréquente est l'arthrose, appelée coxarthrose. Elle use le cartilage puis toute l'articulation, et concerne 10 % des personnes de 65 à 75 ans, trois fois moins souvent que l'arthrose du genou. D'autres affections touchent des personnes plus jeunes. L'ostéonécrose de la tête du fémur est un affaissement progressif de l'os, lié à un défaut de circulation sanguine. Le conflit fémoro-acétabulaire, un frottement anormal entre le fémur et le bassin, se rencontre surtout chez les sportifs. Les tendinites et les bursites provoquent aussi des douleurs sur le côté de la hanche.

Le traitement de l'arthrose commence par la perte de poids, l'activité physique adaptée, les antalgiques, des anti-inflammatoires en cure courte et parfois des infiltrations. Quand la douleur devient trop forte et gêne la vie quotidienne, le chirurgien pose une prothèse totale de hanche. C'est une intervention courante, qui soulage la grande majorité des patients. La prothèse est aussi posée après certaines fractures du col du fémur ou en cas d'ostéonécrose avancée.

La hanche et les garanties de l'assurance

Pour un prêt immobilier, la banque exige une assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie, et presque toujours l'incapacité de travail (ITT) et l'invalidité (IPT), parfois l'invalidité partielle (IPP). Un problème de hanche ne pèse que sur ces garanties d'arrêt et d'invalidité. Le cas le plus fréquent est une réponse qui exclut les pathologies de la hanche, en précisant le côté, de l'ITT, de l'IPT et de l'IPP. Après une prothèse posée récemment, l'assureur peut aussi ajourner sa décision quelques mois.

La déclaration et les pièces

Le questionnaire de santé vous demande si vous avez été opéré, par exemple pour une prothèse, si vous avez suivi un traitement comme de la kinésithérapie et si vous avez eu un arrêt de travail de plus de trois semaines. Déclarez ce que ces questions visent. Une fausse déclaration volontaire rend le contrat nul, et l'assureur ne verse aucune prestation.

Après lecture du questionnaire, le médecin conseil peut demander :

• le compte rendu opératoire ;
• un certificat de votre médecin traitant ou de votre chirurgien sur l'évolution ;
• le compte rendu de la dernière radio ;
• la durée de la rééducation et des arrêts de travail.

La loi Lemoine et la convention AERAS

Si la part assurée de votre crédit immobilier ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et si le prêt se termine avant vos 60 ans, la loi Lemoine supprime le questionnaire de santé. Vous n'avez rien à déclarer, et aucune exclusion médicale ne peut viser votre hanche. Certains contrats glissent toutefois dans leur notice une clause qui exclut les maladies antérieures à l'adhésion. Lisez-la avant de signer, avec les conditions de l'assurance sans questionnaire.

Hors de ce cadre, la convention AERAS prévoit le réexamen d'un refus au deuxième niveau, puis au troisième pour une part assurée de 420 000 € au plus et un contrat terminé avant 71 ans. Si l'invalidité est accordée avec une exclusion, la garantie invalidité spécifique doit être étudiée, et l'écrêtement plafonne le coût pour les revenus modestes. La convention n'empêche pas l'exclusion.

Le reste du contrat compte autant

Avec une hanche exclue, les autres garanties prennent d'autant plus d'importance. Beaucoup de contrats de groupe ne couvrent pas l'invalidité partielle, sous 66 %, ou limitent la couverture du dos. Certains contrats individuels prennent en charge tout ou partie de l'échéance dès 34 % d'invalidité. Un courtier spécialisé compare ces définitions, l'étendue de l'exclusion et le prix mesuré par le TAEA, et choisit le contrat qui protège le mieux pour un budget donné. Un comparateur automatique ne descend pas à ce niveau de détail.

Quelques années après une prothèse réussie, la loi Lemoine vous permet de changer d'assurance pour lever l'exclusion, avec des garanties équivalentes à celles qu'exige la banque.