Assurance de prêt et problème de genou

Un genou très sollicité

Le genou supporte le poids du corps à chaque pas, ce qui en fait une articulation très exposée. La douleur au genou est un symptôme fréquent, aux causes nombreuses. Après 40 à 50 ans, la cause la plus fréquente est l'arthrose, que l'on appelle alors gonarthrose. Chez les plus jeunes et les sportifs, ce sont plutôt les traumatismes : entorse, rupture du ligament croisé antérieur, déchirure d'un ménisque. Les postures prolongées à genoux ou accroupi, au travail notamment, favorisent aussi les lésions. La douleur dite rotulienne, en avant du genou, est la plus courante et souvent bénigne.

La plupart des douleurs se soignent sans opération, par la glace, l'adaptation des activités, le renforcement musculaire et la kinésithérapie, parfois une infiltration. La radiographie suffit souvent, et l'IRM n'est que rarement nécessaire lors d'un premier épisode. La chirurgie, souvent sous arthroscopie, répare un ligament croisé (ligamentoplastie), retire ou suture un ménisque (méniscectomie), ou remplace l'articulation par une prothèse en cas d'arthrose avancée.

Le genou et les garanties de l'assurance

Pour un prêt immobilier, la banque demande une assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie, et presque toujours l'incapacité de travail (ITT) et l'invalidité (IPT). Un problème de genou ne pèse que sur ces deux dernières. Dans la majorité des cas déclarés, l'assureur exclut le genou concerné, droit ou gauche, de l'ITT et de l'IPT. Un arrêt lié à ce genou ne serait alors pas pris en charge.

Le médecin conseil raisonne sur la durée du prêt, et son avis peut différer de celui de votre chirurgien ou de votre kinésithérapeute, qui jugent votre état actuel. Un genou opéré et guéri reste, pour lui, une articulation plus fragile pendant quelques années.

La déclaration et les pièces

Le questionnaire de santé vous demande si vous avez été opéré, si vous avez suivi un traitement comme de la kinésithérapie, et si vous avez eu un arrêt de travail de plus de trois semaines. Dès qu'un examen a révélé une lésion du genou et qu'une question vise ce type de fait, déclarez-la. Une fausse déclaration volontaire entraîne la nullité du contrat, et l'assureur ne verse aucune prestation.

Le médecin conseil peut demander :

• le compte rendu de la radio ou de l'IRM ;
• le compte rendu opératoire, avec la date et le geste réalisé ;
• le nombre de séances de rééducation ;
• la date de reprise du travail et du sport ;
• un certificat récent sur la stabilité et la mobilité du genou.

La loi Lemoine et la convention AERAS

La loi Lemoine supprime le questionnaire de santé pour un crédit immobilier dont la part assurée ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et qui se termine avant vos 60 ans. Aucune exclusion liée à votre genou ne peut alors être posée. Voyez les conditions de l'assurance sans questionnaire.

Hors de ce cadre, la convention AERAS prévoit le réexamen d'un refus au deuxième niveau, puis au troisième pour une part assurée de 420 000 € au plus et un contrat terminé avant 71 ans. Une invalidité accordée avec une exclusion ouvre l'étude de la garantie invalidité spécifique. L'écrêtement plafonne le coût de l'assurance pour les revenus modestes. Ces dispositifs servent rarement pour un genou, et ils ne suppriment pas l'exclusion.

Ne pas juger un contrat sur le seul genou

Le genou ayant fait souffrir, on y fait très attention. Un contrat de groupe qui n'exclut pas le genou mais ne couvre pas l'invalidité partielle, sous 66 %, ou qui limite le dos, peut pourtant vous laisser moins bien protégé qu'un contrat individuel qui exclut seulement le genou. Un courtier spécialisé regarde l'ensemble : l'étendue de l'exclusion, la couverture de l'invalidité partielle et du dos, la franchise, le prix mesuré par le TAEA. Une offre en délégation peut coûter 30 à 50 % de moins que le contrat de la banque. Un comparateur automatique ne fait pas cette analyse.

Une fois le délai de trois à cinq ans passé après l'opération, la loi Lemoine vous permet de changer d'assurance pour lever l'exclusion, avec des garanties équivalentes à celles qu'exige la banque.