Assurance de prêt et ostéoporose

Des os qui deviennent fragiles

L'ostéoporose est une maladie du squelette. Les os perdent de leur densité et leur structure s'altère, si bien qu'ils se cassent plus facilement, parfois après une simple chute de sa hauteur. Près de 4 millions de personnes en étaient atteintes en France en 2019, soit 5,5 % de la population. Les femmes sont les plus touchées, surtout après la ménopause, dont la chute des hormones accélère la perte osseuse.

Le vieillissement en est la première cause. D'autres facteurs la favorisent : une ménopause précoce, des corticoïdes pris à forte dose plusieurs mois, certains traitements hormonaux, une hyperthyroïdie, une carence en vitamine D ou en calcium, une grande minceur, l'inactivité, le tabac et l'alcool. Sans fracture, la maladie ne donne aucun symptôme. Elle se diagnostique par une ostéodensitométrie, un examen qui mesure la densité des os, et par l'analyse des facteurs de risque.

Le traitement associe du calcium, de la vitamine D, une activité physique et, selon le risque de fracture, des médicaments comme les bisphosphonates ou le dénosumab. Il réduit nettement le risque de nouvelle fracture.

Les garanties en jeu

Pour un prêt immobilier, la banque exige une assurance décès et perte totale et irréversible d'autonomie, et presque toujours l'incapacité de travail (ITT) et l'invalidité (IPT). L'ostéoporose ne pèse guère sur le décès. Elle pèse sur l'ITT et l'IPT, parce qu'une fracture du poignet, d'une vertèbre ou du col du fémur entraîne un arrêt et peut laisser des séquelles. L'assureur pose donc le plus souvent une exclusion des pathologies ostéoarticulaires sur ces garanties. Un refus de l'ITT reste possible chez certains assureurs, et la banque peut alors annuler son accord de principe.

Si l'assureur refuse aussi l'option qui couvre le dos sans condition d'hospitalisation, l'option MNO, la banque peut rejeter le contrat pour défaut d'équivalence de garanties. Vérifiez ses critères avant de choisir.

La déclaration et le dossier

Une ostéoporose traitée répond à une question du questionnaire de santé sur les traitements de plus de 21 jours, et une fracture répond souvent à la question sur les arrêts ou les hospitalisations. Déclarez-les. Une fausse déclaration volontaire rend le contrat nul, et l'assureur ne verse aucune prestation.

Le médecin conseil demande en général :

• le compte rendu de la dernière ostéodensitométrie ;
• la liste des fractures passées, avec leur date ;
• le traitement en cours et sa date de début ;
• la cause de l'ostéoporose si elle est connue, par exemple une corticothérapie ;
• le dernier courrier du rhumatologue ou du médecin traitant.

Les dispositifs de la loi et de la convention

La loi Lemoine supprime le questionnaire de santé pour un crédit immobilier dont la part assurée ne dépasse pas 200 000 € par personne, en comptant vos autres crédits immobiliers en cours, et qui se termine avant vos 60 ans. L'ostéoporose touchant surtout après 50 ans, la condition d'âge exclut souvent ce cas, mais un prêt court peut y entrer. Voyez les conditions de l'assurance sans questionnaire.

Au-delà, la convention AERAS organise le réexamen d'un refus au deuxième niveau, puis au troisième pour une part assurée de 420 000 € au plus et un contrat terminé avant 71 ans. Si l'invalidité est refusée ou accordée avec une exclusion, l'assureur doit étudier la garantie invalidité spécifique. L'écrêtement plafonne la part de l'assurance à 1,4 point du TAEG pour les revenus modestes. La convention n'empêche ni les exclusions ni les surprimes, et il vaut mieux chercher la bonne compagnie avant d'accumuler les refus.

Le choix de l'assureur avec un courtier

Les assureurs ne lisent pas l'ostéoporose de la même façon. L'un exclura toutes les pathologies ostéoarticulaires, un autre limitera l'exclusion aux fractures, un troisième refusera l'ITT. Un courtier spécialisé en risque aggravé connaît ces différences et vous oriente vers l'assureur qui vous laissera la couverture la plus large. Il ajoute si besoin une garantie d'invalidité partielle, rarement présente dans les contrats de groupe, et compare les offres sur le TAEA. Même avec une surprime, une assurance en délégation reste souvent moins chère que celle de la banque.

Après le prêt, la loi Lemoine vous permet de changer d'assurance à tout moment, avec des garanties équivalentes à celles qu'exige la banque.